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Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Modification du tableau des effectifs.
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Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget général – Décision modificative n°1.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget REOM - Admission en non-valeur.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget REOM – Créances éteintes.
Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Adhésions au SIDEN-SIAN.
Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres - Tarifs 2025 de la RIEOM.
Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Journée Vitalité.
Petite Enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Adhésion au programme VIF.
Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
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2024D171 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Bail commercial du restaurant l’Hélice.
2024D183 – Petite enfance, Jeunesse, Santé, Sport – Action de prévention octobre rose.
2024D185 – Petite enfance, Jeunesse, Santé, Sport – Sensibilisation aux gestes qui sauvent.
2024D186 – Petite enfance, Jeunesse, Santé, Sport – Appel à projet santé – Body Work de Lestrem.
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Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Validation du projet de territoire « Axe Lys 2040 ».
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Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Modification des statuts et redéfinition de l’intérêt communautaire.
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Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Convention avec la commune de La Gorgue pour la mutualisation du logiciel urbanisme et sa base de données.
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Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Adhésion au groupement de commandes du CDG59 relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs.
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Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Modification du tableau des effectifs.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Contrat d’apprentissage.
Culture – Nouveau prix littéraire Jeunesse Flandre LYS : EsperLUkids.
Développement économique et acquisitions foncières - ZA des Petits Pacaux – Cession d’une parcelle à A2S Conseil.
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Développement économique et acquisitions foncières - Association Eura Industry Innov’ – Subvention.
Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Velysoo – Modification du règlement et de la grille tarifaire.
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Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Mobilité – Mise en place d’une aide financière à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique.
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Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Rapport du délégataire de la délégation de services publics « l’Ondine » pour 2023.
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Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Subvention au mouvement sportif et à l’emploi salarié.
Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Subvention au Basket Club Estairois.
Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Appel à projet santé – Fête de la tomate.
Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Reconduction de l’action fruits-légumes.
Habitat, Action sociale et CIAS – Approbation du Programme Local de l’Habitat 2024-2030.
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Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à la production et à la rénovation de logements locatifs sociaux – Création des dispositifs.
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Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à l'accession à la propriété – Création du dispositif.
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Habitat, Action sociale et CIAS – Lutte contre l’habitat indigne – Création d’une aide communautaire à destination des bailleurs privés du territoire pour les logements insalubres.
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Habitat, Action sociale et CIAS – Convention avec la CAF 59 d’échanges de données pour lutter contre l'habitat indécent.
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Habitat, Action sociale et CIAS – Lutte contre l’habitat indigne – Octroi d’une aide communautaire à destination de Monsieur Le Tallec à Merville : opération dite de « La Pharmacie »
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Motion relative au refus de la fermeture de la tour de contrôle de l’Aéroport de Merville Lestrem.
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Tourisme, Voies douces, base nautique et port de plaisance – Modification des tarifs de la régie OTI
Développement économique et acquisitions foncières – Adhésion à l’association Oziris Béthune.
Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Modification du tableau des effectifs.
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Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB).
2024D001 - Finances, mutualisation et transferts de charges - Tableau des effectifs et avancements de grade.
2024D002 - Finances, mutualisation et transferts de charges – Convention relative à la mise à disposition d’un agent de la commune de Merville pour une mission en informatique/numérique.
2024D003 - Finances, mutualisation et transferts de charges - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes.
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2024D004 - Finances, mutualisation et transferts de charges - Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
2024D005 - Finances, mutualisation et transferts de charges – Adhésion au dispositif de Centrale d’Achat Transport à la Demande.
2024D006 - Finances, Mutualisation, Transfert de charges – Souscription au lancement d’un marché mutualisé de transport à la demande par la Centrale d’Achat Hauts-de-France mobilités.
2024D007 – Finances, Mutualisation, Transfert de charges – Convention cadre relative à l’exercice partagé de la compétence voirie entre la CCFL et ses communes membres - Modification.
2024D008 - Finances, Mutualisation, Transfert de charges – Convention avec le TE Flandre relative au réseau de chaleur urbain.
2024D009 - Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres Motion relative à la taxation carbone.
2024D010 - Habitat, Action sociale et CIAS – Création d’un service mutualisé d’instruction des enseignes, pré-enseignes et publicités.
2024D011 – Habitat, Action sociale et CIAS – Partenariat Unis Cité Hauts-de-France (antenne Cœur de Flandre) – Subvention. CCFL - Conseil communautaire du 14 mars 2024_Ordre du jour 15.
2024D012 – Culture – Instauration du dispositif « Lys en scènes ». 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34. 35. 36. 37. 38. 39.
2024D013 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Modification des conditions générales de vente de la base nautique.
2023D014 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Santé – Action « bébés nageurs ».
2024D015 – Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Prise en charge des séances de natation – Conventions tripartites d’accueil des établissements scolaires.
2024D016 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Subvention au mouvement sportif et emploi salarié. 2024D017 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Subvention exceptionnelle à une athlète dans le cadre des jeux olympiques.
2024D018 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Appel à projet santé - Jeux paralympiques organisés par le service jeunesse de la maison pour tous de la commune de La Gorgue.
2024D019 - Développement économique et acquisitions foncières – Convention de revitalisation Bridgestone – Constitution d’un Groupement d’Intérêt Public.
2024D020 - Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités des Petits Pacaux – Cession d’une parcelle à la SARL Kubowski.
2024D021 - Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités des Petits Pacaux – Cession Du lot n°6 à la SAS Ramette.
2024D022 - Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités des Petits Pacaux – Cession de parcelles à la SAS Vitalis Groupe.
2024D023 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SARL Grimpeo Elagage Services sur la commune de Merville.
2024D024 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SAS Gelysa Picard sur la commune de La Gorgue.
2024D025 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – EI Maxime Bloquet sur la commune de Lestrem.
2024D026 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – EI Waeles Ludovic sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
2024D027 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SARL Boulangerie Colette sur la commune de Fleurbaix.
2024D028 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SARL Edéa Bien être sur la commune d’Estaires.
2024D029 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SAR Ysao sur la commune de Fleurbaix.
2024D030 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SARL B&B Estaires sur la commune d’Estaires.
2024D031 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – EI Ophélie Lenoble sur la commune de Laventie.
2024D032 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – EI Maxime Leturgie (Legima Elec) sur la commune de La Gorgue.
2024D033 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SARL VMD sur la commune de Laventie.
2024D034 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – EIRL Ets Pascal sur la commune de Merville.
2024D035 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SARL François le jARTdinier sur la commune de Lestrem. Questions diverses.
