- Télécharger l'ordre du jour
- Télécharger la liste des délibérations
- 2025D001 : Habitat, Action sociale et CIAS – Navette autonomie intraterritoriale Malys – Modification du règlement.
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- 2025D002 : Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Enfance : Convention Territoriale Globale (CTG).
- 2025D003 : Développement économique et acquisitions foncières - Loi Zéro Artificialisation Nette (ZAN) – Candidature des projets Staub, Roquette et de l’aérodrome de Merville-Lestrem dans le cadre de l’appel à projet « Projets d’envergure régionale ».
- 2025D004 : Développement économique et acquisitions foncières - ZA Moulin Madame – Cession du lot n°5 à la SAS Axialys Services.
- 2025D005 : Développement économique et acquisitions foncières - ZA des Petits Pacaux – Cession d’une partie du lot n°9 à la SARL Padel CB.
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- 2025D006 : Développement économique et acquisitions foncières - Projet de réhabilitation de la friche Barbry sur la commune de Sailly-sur-la-Lys en partenariat avec l’Etablissement Public Foncier.
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- 2025D007 : Développement économique et acquisitions foncières - ZA du Bois II sur la commune de Fleurbaix – Autorisation de cession dans un délai inférieur à 10 ans.
- 2025D008 : Développement économique et acquisitions foncières - ATPE - Subvention aux TPE en développement – SARL Boucherie du Centre sur la commune d’Estaires.
- 2025D009 : Développement économique et acquisitions foncières - ATPE - Subvention aux TPE en développement – SARL Filigom sur la commune de La Gorgue.
- 2025D010 : Développement économique et acquisitions foncières - ATPE - Subvention aux TPE en développement – SAS Potier Vandamme et Fils sur la commune d’Estaires.
- 2025D011 : Tourisme, Voies douces, Base nautique, Port de plaisance Flandre Lys - Modification des tarifs de redevances pour l’occupation temporaire du domaine public du port de plaisance Flandre Lys.
- 2025D012 : Tourisme, Voies douces, Base nautique, Port de plaisance Flandre Lys – Modification du contrat et des conditions générales de location des bateaux électriques de la base nautique.
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- 2025D013 : Tourisme, Voies douces, Base nautique, Port de plaisance Flandre Lys – Modification du contrat et des conditions générales de location des vélos électriques et vélos tout terrain de la base nautique.
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- 2025D014 : Tourisme, Voies douces, Base nautique, Port de plaisance Flandre Lys – Modification du contrat et des conditions générales de trottinettes électriques tout terrain de la base nautique.
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- 2025D015 : Tourisme, Voies douces, Base nautique, Port de plaisance Flandre Lys – Modification des tarifs de la régie OTI.
- 2025D016 : Finances, mutualisation et transferts de charges - Construction d’une école de pilotage - Concours restreint de maîtrise d’œuvre – Désignation des candidats admis à concourir.
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- 2025D017 : Finances, mutualisation et transferts de charges – Territoire d’Energie Flandre - Projet d’autoconsommation collective solaire.
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- 2025D018 : Finances, mutualisation et transferts de charges - Territoire d’Energie Flandre – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour le déploiement de bornes de recharge électrique sur le territoire CCFL.
- 2025D019 : Finances, mutualisation et transferts de charges – Modification du règlement intérieur de l’aire de grand passage de Merville et modification de la redevance d’occupation.
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- 2025D020 : Finances, mutualisation et transferts de charges – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028.
- 2025D021 : Finances, mutualisation, transferts de charges – Modification du tableau des effectifs.
- 2025D022 : Finances, mutualisation, transferts de charges – Règlement intérieur du personnel de la CCFL
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- 2025D023 : Finances, mutualisation et transferts de charges – Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-2027.
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- 2025D024 : Finances, mutualisation et transferts de charges - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes.
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- 2025D025 : Finances, mutualisation et transferts de charges – Renouvellement de la fongibilité des crédits M57 au 1er janvier 2025.
- 2025D026 : Finances, mutualisation et transferts de charges - Débat d’Orientation Budgétaire.
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- 2025D027 : Finances, mutualisation et transferts de charges – Dotation de solidarité communautaire – Montant de l’enveloppe allouée en 2025.
- 2025D028 : Finances, mutualisation et transferts de charges - Dotation de solidarité communautaire 2025 – Répartition de l’enveloppe.
